Mentions légales du site toutsimplementbelle.com
Ce site est édité par : Tout Simplement Belle
EURL au capital variable de 1 000,00 €
établie au 2 rue de Brural 56450 Theix
Immatriculée au Registre des commerces et des sociétés de Vannes sous le numéro 982 334 203 00014
N° TVA : FR31 982 334 203
Tél : 06.77.71.92.36
E-mail : toutsimplementbelle56@gmail.com
Directeur de la publication : Séverine LE ROCH
Hébergeur: SAS OVH
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Droits d’auteur et responsabilité
Tous les textes, images, vidéos, graphismes, logo, icônes, et contenus présents sur le site toutsimplementbelle.com sont la propriété de la société Tout Simplement Belle.
Sauf en cas d’autorisation formelle écrite et préalable, la reproduction ainsi que toute utilisation des contenus du site toutsimplementbelle.com autre que la consultation individuelle et privée sont interdites.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Le site toutsimplementbelle.com a pour objet de fournir une information concernant l’activité de la société. Séverine Le Roch s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le site toutsimplementbelle.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer.
Informations personnelles et libertés
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique et sont nécessaires à la gestion de la transaction et au bon déroulement du processus de commande sur le site toutsimplementbelle.com. Le destinataire des données est uniquement le site toutsimplementbelle.com
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à toutsimplementbelle.com .
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
====> Si déclaration à la CNIL
Ce site est déclaré à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) sous le numéro [numéro de votre déclaration à la CNIL] et respecte les dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
============================================================